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Marques déposées par TREMOULET HENRY
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TREMOULET HENRY

Numéro de dépôt :
3144679
Date de dépôt :
28/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2022
Marque en couleurs, figurative de TREMOULET HENRY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 janvier 2002 par TREMOULET HENRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est TREMOULET HENRY domicilié(e) 3 impasse du laurier - 34150 - LA BOISSIERE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HENRY TREMOULET domicilié(e) 3 impasse du laurier - 34150 - LA BOISSIERE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144679.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 28 janvier 2022.

TREMOULET HENRY a également déposé les autres marques suivantes : PRIEURÉ CHAPELLE DE VALCROSE


TREMOULET HENRY - 3 impasse du laurier - 34150 - LA BOISSIERE - France


HENRY TREMOULET - 3 impasse du laurier - 34150 - LA BOISSIERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2012 n°2489084 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-16

Photographies